L'homologation du cahier primitif de la coutume de Courtrai

Numéro d'article 10175328

Cet ouvrage étudie l’homologation officielle du cahier primitif de la coutume de Courtrai, décrétée le 25 mars 1558. Eg. I. Strubbe y analyse les origines, la rédaction et la validation de cette coutume, l’une des plus anciennes sources du droit coutumier flamand. L’auteur examine en détail la procédure d’homologation, le rôle des autorités judiciaires et administratives, ainsi que les particularités du droit local courtraisien à la fin de l’Ancien Régime. L’étude s’appuie sur des documents d’archives et des comparaisons avec d’autres coutumes urbaines de Flandre.