Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, arbres et fossés qui les bordent, les rues et places publiques; suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministriell

Artikelnummer 10156735

Traité pratique et juridique consacré à toutes les catégories de chemins et voies de communication de la France du XIXe siècle. L'ouvrage examine les grandes routes, les chemins de halage, les chemins vicinaux et particuliers, ainsi que les rues et places publiques. Il traite des droits et obligations des propriétaires riverains, des arbres et fossés bordant les voies, de la police de la voirie, de l'entretien des routes, des servitudes, de la circulation et des travaux publics. Un supplément rassemble diverses instructions ministérielles, ordonnances et textes réglementaires relatifs à l'administration et à la gestion des voies publiques.

Décoloration. Lederen band met sleet