Coutumes du pays et comté de Flandre. Quartier de Gand. Tome XI. Coutume de la ville et de la châtellenie de Courtrai. I. Ville de Courtai

Numéro d'article 10153129

Ce onzième tome du Recueil des anciennes coutumes de la Belgique rassemble l’édition critique de la coutume de la ville et de la châtellenie de Courtrai, dans le quartier de Gand, au sein du comté de Flandre. L’ouvrage présente les textes juridiques anciens, accompagnés d’un appareil scientifique, afin de documenter l’évolution du droit coutumier local sous l’Ancien Régime. Il constitue une source essentielle pour l’étude de l’histoire juridique et institutionnelle de la Flandre. Samenvatting zelf geformuleerd op basis van algemene informatie; geen officië